Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLOR EXPERT
BASF COATINGS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92439121
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque COLOR EXPERT

Déposée le 27 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF COATINGS domicilié(e) Zone industrielle de BREUIL LE SEC - 60600 - BREUIL LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 021 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque COLOR EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLOR EXPERT est expirée depuis le 27 octobre 2022.

BASF COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : HYDROBASE , HKS


BASF COATINGS, société par actions simplifiée - Zone industrielle de BREUIL LE SEC - 60600 - BREUIL LE SEC - France - SIREN 632021606


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356030 - Publication au BOPI 2002-10-08

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2229349 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512489 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

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