Déposée le 28 décembre 1990 par la société étrangère BASF Coatings GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BASF Coatings GmbH domicilié(e) Glasuritstrasse 1,
48165 Muenster - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque R-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque R-M arrivera à expiration en date du 28 décembre 2030.
BASF Coatings GmbH a également déposé les autres marques suivantes : DIAMONT , R-M , FLUOROCERAM
BASF Coatings GmbH, société de droit allemand - Glasuritstrasse 1,
48165 Muenster - Allemagne
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2000 n°2184998 - Publication au BOPI 2000-10-31
Inscription le 12 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179483 - Publication au BOPI 1994-12-12
Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293241 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 11 avril 1996 - Changement d'adresse n°200065 - Publication au BOPI 1996-04-11
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455484 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758655 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08
Produits chimiques destinés à l'industrie;matières plastiques et résines artificielles à l'état brut, sous forme de poudres, pâtes, liquides, émulsions et dispersions;matières adhésives destinées à l'industrie.Vernis, laques, en particulier émaux pour véhicules automobiles et pour la réparation de véhicules automobiles, dissolvants et diluants pour vernis et laques;préparations pour catalyseurs et durcissants pour vernis et laques, en particulier pour vernis et laques à deux composants;masses à spatuler, adhésifs et produits donnant la couche de fond pour le prétraitement de surfaces avant le vernissage;produits antirouille. Produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser pour le traitement de carrosseries de véhicules automobiles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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