Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUOROCERAM
BASF COATINGS GMBH, société organisée selon les lois de l'Allemagne

Numéro de dépôt :
92402490
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque FLUOROCERAM

Déposée le 24 janvier 1992 par la société BASF COATINGS GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUOROCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société BASF COATINGS GMBH domicilié(e) Glasuritstrasse - 48165 - MUENSTER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque FLUOROCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUOROCERAM est expirée depuis le 24 janvier 2022.

BASF COATINGS GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DIAMONT , R-M , R-M


BASF COATINGS GMBH, société organisée selon les lois de l'Allemagne - Glasuritstrasse - 48165 - MUENSTER - Allemagne


Brandstock AG - Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150962 - Publication au BOPI 1992-10-30

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2213677 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347667 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272795 - Publication au BOPI 1999-02-24

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2012 n°2488008 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-02

Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719220 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

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