Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUACERAM
BASF COATINGS AG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1642418
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque AQUACERAM

Déposée le 5 février 1991 par la société étrangère BASF COATINGS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASF COATINGS AG domicilié(e) Glasuritstrasse 1 - 48165 MUNSTER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACERAM est expirée depuis le 5 février 2021.

BASF COATINGS AG a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZ , Quick & Easy


BASF COATINGS AG, société de droit allemand - Glasuritstrasse 1 - 48165 MUNSTER - Allemagne


CABINET BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150962 - Publication au BOPI 1992-10-30

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347667 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2172697 - Publication au BOPI 2000-05-12

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272795 - Publication au BOPI 1999-02-24

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2010 n°2446816 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-20

Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719220 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; revêtements protecteurs et leurs compositions