AQUACERAM
Présentation de la marque AQUACERAM
Déposée le 5 février 1991 par la société étrangère BASF COATINGS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACERAM est expirée depuis le 5 février 2021.
BASF COATINGS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150962 - Publication au BOPI 1992-10-30
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347667 - Publication au BOPI 2002-06-10
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2172697 - Publication au BOPI 2000-05-12
Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272795 - Publication au BOPI 1999-02-24
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2010 n°2446816 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-20
Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719220 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19