BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1360293
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026
Présentation de la marque SPHINGOCERYL
Déposée le 24 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPHINGOCERYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Services AG, Mme Morris Laura domicilié(e) Rueckertstrasse 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque SPHINGOCERYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314211 - Publication au BOPI 2006-05-04
Renouvellement sans limitation n°2070460 - Publication au BOPI 1996-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331284 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 10 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630983 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616971 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Produits biologiques à usage cosmétique, produits biologiques notamment d'origine animale plus spécialement destinés aux industries cosmétiques;produits biologiques pour laboratoires;produits biologiques à usage pharmaceutique;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits d'hygiène;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté, lotions, crèmes à base de produits biologiques d'origine animale; substances diététiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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