Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France
/
SMARTCAPSULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTCAPSULE
BASF Beauty Care Solutions France S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3019140
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2030

Présentation de la marque SMARTCAPSULE

Déposée le 4 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTCAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France domicilié(e) 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 802 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SMARTCAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTCAPSULE arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.

BASF Beauty Care Solutions France a également déposé les autres marques suivantes : PHENOLINES , COLETICA , DUPLISKIN , SUBLITEN , DELINER , FIBROBOOST , NEUTRATOX , CYTOVECTOR , LOX-AGE , COLLGUARD


BASF Beauty Care Solutions France S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - Lyon - France - SIREN 333802767


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 17 mai 2006 - Changement de dénomination n°433851 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430245 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743352 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18

Composants biologiques (produits chimiques) destinés à l'industrie pharmaceutique et cosmétique. Cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.