BASF Beauty Care Solutions France, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3135209
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Présentation de la marque DELINER
Déposée le 5 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France domicilié(e) 32 RUE SAINT JEAN DE DIEU - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 802 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque DELINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 17 mai 2006 - Changement de dénomination n°433851 - Publication au BOPI 2006-05-17
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537238 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483382 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Substances ou compositions biologiques ou chimiques destinées à être intégrées dans des formulations de produits cosmétiques finis. Cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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