Marque renouvelée - Marque en vigueur

DANSONYL
BASF Beauty Care Solutions France S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97663789
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2027

Présentation de la marque DANSONYL

Déposée le 14 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANSONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASF Beauty Care Solutions France domicilié(e) 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DANSONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANSONYL arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

BASF Beauty Care Solutions France a également déposé les autres marques suivantes : PHENOLINES , COLETICA , DUPLISKIN , SUBLITEN , DELINER , FIBROBOOST , NEUTRATOX , CYTOVECTOR , LOX-AGE , COLLGUARD


BASF Beauty Care Solutions France S.A.S., Société par actions simplifiée - 32 rue Saint Jean de Dieu - 69007 - LYON - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331284 - Publication au BOPI 2001-09-19

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331522 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635447 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Principes actifs obtenus à partir d'extraits d'origine naturelle, végétale, marine, animale, synthétique, bio-technologique, et destinés à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; produits cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau, émulsions, gels et lotions pour la peau, crèmes et lotions pour l'épilation; produits de soins pour les cheveux, shampoings, émulsions et lotions capillaires, mousses traitantes, produits pour la fixation de la coiffure; produits pour le maquillage, à savoir fonds de teint, poudres, crèmes colorées, rouges à joues, rouges à lèvres, mascaras, ombres et crayons pour les yeux, crèmes et lotions pour le bronzage de la peau; produits de soins pour les ongles; parfums, huiles essentielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.