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Marques déposées par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft
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SULFOJET
Demande publiée - Marque en non vigueur

SULFOJET
BASF Aktiengesellschaft - société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96622772
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque SULFOJET

Déposée le 25 avril 1996 par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULFOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996. .

Le déposant est la société étrangère BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 LUDWIGSHAFEN AM RHEIN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE


BASF Aktiengesellschaft - société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38 LUDWIGSHAFEN AM RHEIN ALLEMAGNE - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 10 juillet 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°239974 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 11 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272005 - Publication au BOPI 1999-02-11

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Fongicide