Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLANTHRENE
BASF Aktiengesellschaft, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1618273
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010

Présentation de la marque SOLANTHRENE

Déposée le 2 octobre 1990 par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLANTHRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, D-67056 LUDWIGSHAFEN, ALLEMAGNE (dossier no 2183027) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2183027) - France.

La marque SOLANTHRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLANTHRENE est expirée depuis le 2 octobre 2010.

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET


BASF Aktiengesellschaft, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38, D-67056 LUDWIGSHAFEN, ALLEMAGNE (dossier no 2183027) - France


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2183027) - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-47

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183027 - Publication au BOPI 2000-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277425 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366486 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Produits chimiques pour l'industrie, la photographie;matières tannantes préparées, droguerie; matières colorantes synthétiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).