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Marques déposées par la société étrangère BASF AKTIENGESELLSCHAFT
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PROCION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCION
BASF AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1689776
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque PROCION

Déposée le 28 août 1991 par la société étrangère BASF AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASF AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Garl-Bosch-Strasse 38, 67056 LUDWIGSHAFEN Allemagne (dossier no 2203878) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2203878) - France.

La marque PROCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCION est expirée depuis le 28 août 2011.

BASF AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET


BASF AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand - Garl-Bosch-Strasse 38, 67056 LUDWIGSHAFEN Allemagne (dossier no 2203878) - France


BREESE MAJEROWICZ - (dossier no 2203878) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203878 - Publication au BOPI 2001-08-03

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277425 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366486 - Publication au BOPI 2003-03-04

- Publication au BOPI

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Teintures, colorants et matières colorantes (sauf pour la lessive et la toilette);produits chimiques pour les industries du cuir et des textiles;fils et filés;tissus (marchandises à la pièce); articles d'habillement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.