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Marques déposées par la société BASF Aktiengesellschaft
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HE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HE
BASF Aktiengesellschaft, Société allemande

Numéro de dépôt :
1543751
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque HE

Déposée le 28 juillet 1989 par la société BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, D-67056 LUDWIGSHAFEN, Allemagne (dossier no 2145126) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2145126) - France.

La marque HE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HE est expirée depuis le 28 juillet 2009.

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET


BASF Aktiengesellschaft, Société allemande - Carl-Bosch-Strasse 38, D-67056 LUDWIGSHAFEN, Allemagne (dossier no 2145126) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2145126) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145126 - Publication au BOPI 1999-05-21

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366486 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277425 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription - Concession de licence n°43992 - Publication au BOPI

Colorants, matières colorantes et matières tinctoriales