H-E
Présentation de la marque H-E
Déposée le 28 juillet 1989 par la société BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H-E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H-E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H-E est expirée depuis le 28 juillet 2009.
BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145127 - Publication au BOPI 1999-05-21
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366486 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277425 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription - Concession de licence n°43992 - Publication au BOPI