Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE
BASF Aktiengesellschaft, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3114567
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2011
DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE de BASF Aktiengesellschaft

Présentation de la marque DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE

Déposée le 31 juillet 2001 par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société étrangère BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 Ludwigshafen am Rhein, ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE est expirée depuis le 31 juillet 2011.

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET


BASF Aktiengesellschaft, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38 Ludwigshafen am Rhein, ALLEMAGNE - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Pesticides, herbicides, fongicides, préparations pour détruire les animaux nuisibles, phéromones, nématocides.