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Marques déposées par la société BASF Aktiengesellschaft
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DISPERSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISPERSOL
BASF Aktiengesellschaft, Société allemande

Numéro de dépôt :
1579141
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque DISPERSOL

Déposée le 7 mars 1990 par la société BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISPERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, D-67056 LUDWIGSHAFEN, Allemagne (dossier no 2159523) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2159523) - France.

La marque DISPERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISPERSOL est expirée depuis le 7 mars 2010.

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET


BASF Aktiengesellschaft, Société allemande - Carl-Bosch-Strasse 38, D-67056 LUDWIGSHAFEN, Allemagne (dossier no 2159523) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2159523) - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-47

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159523 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277425 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366486 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Teintures, matières colorantes et produits chimiques employés dans l'industrie pour le traitement des textiles et du caoutchouc de latex

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).