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Marques déposées par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft
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BELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL
BASF Aktiengesellschaft, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3190621
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
BELL de BASF Aktiengesellschaft

Présentation de la marque BELL

Déposée le 24 octobre 2002 par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société étrangère BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL est expirée depuis le 24 octobre 2012.

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET , DMTA-P LA MOLECULE BIOACTIVE


BASF Aktiengesellschaft, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein,ALLEMAGNE - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515040 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Pesticides, préparations pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, insecticides, herbicides, phéromones.