Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTAB
BASF Aktiengesellschaft - société de droit allemand -

Numéro de dépôt :
94528041
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque AQUASTAB

Déposée le 7 juillet 1994 par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société étrangère BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) 67056 LUDWIGSHAFEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AQUASTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTAB est expirée depuis le 7 juillet 2004.

BASF Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : H-E , BELL , MONAPRIN , BAVISTINE , MANASIM , GALISAN , ARMUR , BADISOUFRE , ZEPPELIN , SULFOJET


BASF Aktiengesellschaft - société de droit allemand - - 67056 LUDWIGSHAFEN ALLEMAGNE - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 24 juillet 1994 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187875 - Publication au BOPI 1994-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits chimiques destinés à l'industrie. vitamines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.