BASF Aktiengesellschaft - société de droit allemand -
Numéro de dépôt :
94528041
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2004
Présentation de la marque AQUASTAB
Déposée le 7 juillet 1994 par la société étrangère BASF Aktiengesellschaft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUASTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la société étrangère BASF Aktiengesellschaft domicilié(e) 67056 LUDWIGSHAFEN ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque AQUASTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF Aktiengesellschaft - société de droit allemand - - 67056 LUDWIGSHAFEN ALLEMAGNE - Allemagne
BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 24 juillet 1994 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187875 - Publication au BOPI 1994-07-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Produits chimiques destinés à l'industrie. vitamines
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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