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Marques déposées par la société BASF Agrochemical Products B.V
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Clearfield
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clearfield
BASF Agrochemical Products B.V., société néerlandaise

Numéro de dépôt :
99772269
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2029

Présentation de la marque Clearfield

Déposée le 1 février 1999 par la société BASF Agrochemical Products B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Clearfield » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société BASF Agrochemical Products B.V domicilié(e) Groningensingel 1 - 6835 - EA ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Clearfield a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Clearfield arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

BASF Agrochemical Products B.V a également déposé les autres marques suivantes : BEYOND , MONDIUM , NIRVANA , , CLEARFIELD , , MONDIUM , Clearfield


BASF Agrochemical Products B.V., société néerlandaise - Groningensingel 1 - 6835 - EA ARNHEM - Pays-Bas


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398284 - Publication au BOPI 2009-02-13

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343225 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700050 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides, molluscicides, nématicides, rodonticides, préparations pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles. Semences contenant des gènes à tolérance aux herbicides ; semences hybrides ; semences agricoles ; produits agricoles résultant de la croissance des semences.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.