Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEARFIELD
BASF Agrochemical Products B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
98745946
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2028

Présentation de la marque CLEARFIELD

Déposée le 12 août 1998 par la société étrangère BASF Agrochemical Products B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLEARFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la société étrangère BASF Agrochemical Products B.V domicilié(e) Groningensingel 1 - 6835 - EA ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CLEARFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEARFIELD arrivera à expiration en date du 12 août 2028.

BASF Agrochemical Products B.V a également déposé les autres marques suivantes : BEYOND , MONDIUM , NIRVANA , , Clearfield , , MONDIUM , Clearfield


BASF Agrochemical Products B.V., société de droit néerlandais - Groningensingel 1 - 6835 - EA ARNHEM - Pays-Bas


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382488 - Publication au BOPI 2008-08-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343225 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683728 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides, molluscicides, nématicides, rodonticides, préparations pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles. Graines (semences) contenant des gênes tolérant les herbicides, graines (semences) hybrides, graines (semences) agricoles, produits agricoles issus de graines (semences).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.