BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas
Numéro de dépôt :
1284043
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014
Présentation de la marque MEGAPLUS
Déposée le 14 septembre 1984 par la société BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas domicilié(e) Kadestraat 1,6811 CA ARNHEM,PAYS-BAS (dossier no 2271353) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2271353) - 75116 - France.
La marque MEGAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGAPLUS est expirée depuis le 14 septembre 2014.
BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
BASF AGROCHEMICAL PRODUCTS B.V. Société organisée selon les lois des Pays-Bas - Kadestraat 1,6811 CA ARNHEM,PAYS-BAS (dossier no 2271353) - Pays-Bas
BLOCH & ASSOCIES - 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2271353) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271353 - Publication au BOPI 2004-08-30
Renouvellement sans limitation n°2036839 - Publication au BOPI 1994-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343225 - Publication au BOPI 2002-03-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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