BASF AGRO TRADEMARKS GMBH, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3173473
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
Présentation de la marque TTZ Premis
Déposée le 10 juillet 2002 par la société étrangère BASF AGRO TRADEMARKS GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TTZ Premis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société étrangère BASF AGRO TRADEMARKS GMBH domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, Renewals Dept. domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque TTZ Premis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 4 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433135 - Publication au BOPI 2006-05-04
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504218 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Produits chimiques pour le traitement des semences. Fongicide pour le traitement des semences. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs et par courrier électronique dans le domaine agricole.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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