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Marques déposées par la société étrangère BASF AGRO TRADEMARKS GMBH
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TOCCATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOCCATA
BASF AGRO TRADEMARKS GMBH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
93466732
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2023

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 3 mai 1993 par la société étrangère BASF AGRO TRADEMARKS GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société étrangère BASF AGRO TRADEMARKS GMBH domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, -Renewals Dept.- domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 3 mai 2023.

BASF AGRO TRADEMARKS GMBH a également déposé les autres marques suivantes : SPORGON , GOLIATH , ALIOS , TOUCAN , JAVA , ZOOM , SNOOKER , DIADEM , SPRINT , PYROS


BASF AGRO TRADEMARKS GMBH, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne


Brandstock AG, -Renewals Dept.- - Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234795 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 7 mai 2003 - Changement de dénomination n°370499 - Publication au BOPI 2003-05-07

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527182 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, insecticides, herbicides