TOCCATA
Présentation de la marque TOCCATA
Déposée le 3 mai 1993 par la société étrangère BASF AGRO TRADEMARKS GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 3 mai 2023.
BASF AGRO TRADEMARKS GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234795 - Publication au BOPI 2003-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 7 mai 2003 - Changement de dénomination n°370499 - Publication au BOPI 2003-05-07
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527182 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10