BASF Agro Trademarks GmbH, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3693828
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2029
Présentation de la marque SEMAN
Déposée le 25 novembre 2009 par la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF Agro Trademarks GmbH, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2725998 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, particulièrement préparations pour la fortification de plantes, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, préparations chimiques pour le traitement des semences, produits de mouillage pour le traitement des semences, substances chimiques d'origine naturelle ou de synthèse destinées, soit à attirer des insectes dans le but de les piéger, soit à créer de la confusion sexuelle ;
Préparations pour détruire et combattre les animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines de semences, grains de céréales, graines pour l'alimentation animale, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, céréales en grains non travaillés.
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