SCHUSS
Présentation de la marque SCHUSS
Déposée le 18 avril 1988 par la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHUSS arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.
BASF Agro Trademarks GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367701 - Publication au BOPI 2008-03-21
Renouvellement sans limitation n°2111263 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination n°252192 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675170 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12