Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHUSS
BASF Agro Trademarks GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1461224
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2028

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 18 avril 1988 par la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHUSS arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.

BASF Agro Trademarks GmbH a également déposé les autres marques suivantes : SPORGON , GOLIATH , ALIOS , TOUCAN , JAVA , ZOOM , SNOOKER , DIADEM , SPRINT , PYROS


BASF Agro Trademarks GmbH, Société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein - Allemagne


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367701 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation n°2111263 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination n°252192 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675170 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; fongicides, herbicides.