DIVA
Présentation de la marque DIVA
Déposée le 30 novembre 1990 par la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIVA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.
BASF Agro Trademarks GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182352 - Publication au BOPI 2000-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454993 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758651 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08