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Marques déposées par la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH
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COSMOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMOS
BASF Agro Trademarks GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
93457371
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 1 mars 1993 par la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société étrangère BASF Agro Trademarks GmbH domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG domicilié(e) Renewals Dept., Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 17 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 1 mars 2023.

BASF Agro Trademarks GmbH a également déposé les autres marques suivantes : SPORGON , GOLIATH , ALIOS , TOUCAN , JAVA , ZOOM , SNOOKER , DIADEM , SPRINT , PYROS


BASF Agro Trademarks GmbH, société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38 - 67056 - LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne


Brandstock AG - Renewals Dept., Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235089 - Publication au BOPI 2003-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 19 mai 2003 - Changement de dénomination n°371069 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 19 mai 2003 - Changement de dénomination n°371070 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519038 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Films plastiques destinés à préserver les semences.Traitement des semences à l'aide de produits chimiques tels que fongicides, insecticides

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.