INCA
Présentation de la marque INCA
Déposée le 18 mai 2005 par la société BASF Agro B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCA est expirée depuis le 18 mai 2015.
BASF Agro B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616675 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616674 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20