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Marques déposées par la société étrangère BASF AGRO B.V
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GEMM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEMM
BASF AGRO B.V., ARNHEM (NL), ZWEIGNIEDERLASSUNG ZÜRICH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1284563
Date de dépôt :
21/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2024

Présentation de la marque GEMM

Déposée le 21 septembre 1984 par la société étrangère BASF AGRO B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASF AGRO B.V domicilié(e) Im Tiergarten 7 - 8055 - ZURICH - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, -Renewals Dept.- domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque GEMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GEMM arrivera à expiration en date du 21 septembre 2024.

BASF AGRO B.V a également déposé les autres marques suivantes : MUTUAL , MAGEOS , CLAMEUR , ALABAMA , INTETROL , ASTOR , LENTYMA , MYRESA , SERENIUM , FASTAC


BASF AGRO B.V., ARNHEM (NL), ZWEIGNIEDERLASSUNG ZÜRICH, société de droit suisse - Im Tiergarten 7 - 8055 - ZURICH - Suisse


Brandstock AG, -Renewals Dept.- - Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10

Renouvellement sans limitation n°2036991 - Publication au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271354 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616674 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616675 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564644 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine;produits de fumigation des sols;désinfectants;produits de rafraîchissement de l'air et déodorants; produits répulsifs pour les insectes et anti-transpirants.