BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Zürich, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1408001
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2027
Présentation de la marque FORKA
Déposée le 12 mai 1987 par la société étrangère BASF Agro B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BASF Agro B.V domicilié(e) 7 Im Tiergarten - 8055 - ZURICH - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FORKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Zürich, Société de droit suisse - 7 Im Tiergarten - 8055 - ZURICH - Suisse
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03
Renouvellement sans limitation n°2089653 - Publication au BOPI 1997-24
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341042 - Publication au BOPI 2007-05-11
Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376415 - Publication au BOPI 2003-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616674 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616675 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643018 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09
Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour les semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides; produits de fumigation des sols.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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