BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswil, société organisée selon les lois des Pays-Bas
Numéro de dépôt :
92415106
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2022
Présentation de la marque CYCOCEL CL
Déposée le 15 avril 1992 par la société BASF Agro B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYCOCEL CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la société BASF Agro B.V domicilié(e) Steinacherstrasse 101 - 8804 - AU - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque CYCOCEL CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213282 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2496031 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616674 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616675 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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