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Marques déposées par la société étrangère BASF Agro B.V
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CULTIVANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CULTIVANCE
BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Zürich, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
98745948
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2028

Présentation de la marque CULTIVANCE

Déposée le 12 août 1998 par la société étrangère BASF Agro B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CULTIVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la société étrangère BASF Agro B.V domicilié(e) Im Tiergarten 7 - 8055 - ZURICH - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CULTIVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CULTIVANCE arrivera à expiration en date du 12 août 2028.

BASF Agro B.V a également déposé les autres marques suivantes : MUTUAL , MAGEOS , CLAMEUR , ALABAMA , INTETROL , ASTOR , LENTYMA , MYRESA , SERENIUM , FASTAC


BASF Agro B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Zürich, Société de droit suisse - Im Tiergarten 7 - 8055 - ZURICH - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382487 - Publication au BOPI 2008-08-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616671 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683722 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07

Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides, molluscicides, nématicides, rodonticides, préparations pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles. Graines (semences) contenant des gênes tolérant les herbicides, graines (semences) hybrides, graines (semences) agricoles, produits agricoles issus de graines (semences).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.