BASF AGRO B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswil, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1677692
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
Présentation de la marque BROXER
Déposée le 8 juillet 1991 par la société étrangère BASF AGRO B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROXER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BASF AGRO B.V domicilié(e) Moosacher Str. 2 - 8804 WADENSWIL - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 MUNICH - Allemagne.
La marque BROXER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF AGRO B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswil, société de droit suisse - Moosacher Str. 2 - 8804 WADENSWIL - Suisse
Brandstock AG - Rueckertstr. 1 - 80336 MUNICH - Allemagne
Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2201913 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474300 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616671 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais naturels et artificiels;apprêts pour les semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, molluscicides et nématocides;produits pour la fumigation des sols; produits vétérinaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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