Marque expirée - Marque en non vigueur

CASCADE
BASF AGRO B.V. Société Suisse

Numéro de dépôt :
1360341
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque CASCADE

Déposée le 24 juin 1986 par la société BASF AGRO B.V. Société Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCADE »

Le déposant est la société BASF AGRO B.V. Société Suisse domicilié(e) Wädenswill Branch, Steinacherstrasse 101,8820 WADENSWIL/AU,Suisse (dossier no 2317121) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2317121) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASCADE est expirée depuis le 24 juin 2016.

BASF AGRO B.V. Société Suisse a également déposé les autres marques suivantes : MELPREX , ECOMATIC , RIPCORD , KIFIX , MICROSPHERES DISSO-ACTIVES , STEDFAST , ABATE


BASF AGRO B.V. Société Suisse - Wädenswill Branch, Steinacherstrasse 101,8820 WADENSWIL/AU,Suisse (dossier no 2317121) - Suisse


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2317121) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2070878 - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 28 novembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179046 - Publication au BOPI 1994-11-28

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317121 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616675 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616674 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.