Déposée par voie électronique le 12 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bases Avancées et monsieur Sort Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASES AVANCEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bases Avancées domicilié(e) 3 Rue de la Communauté - 22980 - Plélan Le Petit - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Sort Stéphane domicilié(e) 78 Avenue de la République - 91420 - Morangis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sort Stéphane domicilié(e) 78 Avenue de la République - 91420 - Morangis - France.
La marque BASES AVANCEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039385.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASES AVANCEES est expirée depuis le 12 octobre 2023.
Bases Avancées a également déposé les autres marques suivantes : persOne
Bases Avancées, SARL - 3 Rue de la Communauté - 22980 - Plélan Le Petit - France - SIREN 7
M. Sort Stéphane - 78 Avenue de la République - 91420 - Morangis - France
M. Sort Stéphane - 78 Avenue de la République - 91420 - Morangis - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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