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Marques déposées par baseden patrick
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ETIQUETTE & TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIQUETTE & TERROIR
baseden patrick

Numéro de dépôt :
3771625
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
ETIQUETTE & TERROIR de baseden patrick

Présentation de la marque ETIQUETTE & TERROIR

Déposée le 5 octobre 2010 par baseden patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIQUETTE & TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est baseden patrick domicilié(e) 2 avenue du bassin - 33115 - PYLA SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, baseden patrick domicilié(e) 2 avenue du bassin - 33115 - PYLA SUR MER - France.

La marque ETIQUETTE & TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQUETTE & TERROIR est expirée depuis le 5 octobre 2020.


baseden patrick - 2 avenue du bassin - 33115 - PYLA SUR MER - France


baseden patrick - 2 avenue du bassin - 33115 - PYLA SUR MER - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; cidres ; vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.