Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sellande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-51 du 18 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASE domicilié(e) 35 Rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 274 331 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BASE, Mme ACKERMANN Stéphanie domicilié(e) 35 Rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France.
La marque Sellande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASE, SAS - 35 Rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 514274331
BASE, Mme ACKERMANN Stéphanie - 35 Rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 21 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649409 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-21
Inscription le 11 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762831 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730450 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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