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Marques déposées par Base Ten Systems
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UPACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPACS
Base Ten Systems

Numéro de dépôt :
95584767
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2005

Présentation de la marque UPACS

Déposée le 16 août 1995 par Base Ten Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est Base Ten Systems, domicilié(e) One Electronics Drive, Trenton, New Jersey 08619 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque UPACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPACS est expirée depuis le 16 août 2005.


Base Ten Systems - One Electronics Drive, Trenton, New Jersey 08619 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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