Marque enregistrée - Marque en vigueur

CICERO Partners
M. Bascoul Pathé Raphaël, Agissant pour le compte de la société "CICERO Partners" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4136844
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2024
CICERO Partners de Bascoul Pathé Raphaël

Présentation de la marque CICERO Partners

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par monsieur Bascoul Pathé Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CICERO Partners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Bascoul Pathé Raphaël domicilié(e) 9 Avenue Taillade - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bascoul Pathé Raphaël domicilié(e) 9 Avenue Taillade - 75020 - Paris - France.

La marque CICERO Partners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICERO Partners arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.


M. Bascoul Pathé Raphaël, Agissant pour le compte de la société "CICERO Partners" en cours de formation - 9 Avenue Taillade - 75020 - Paris - France


M. Bascoul Pathé Raphaël - 9 Avenue Taillade - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663769 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

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Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.