Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agapanthe & Citron
Mme BASCOU SOPHIE

Numéro de dépôt :
3950953
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/10/2022
Agapanthe & Citron de BASCOU SOPHIE

Présentation de la marque Agapanthe & Citron

Déposée le 4 octobre 2012 par madame BASCOU SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Agapanthe & Citron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame BASCOU SOPHIE domicilié(e) RESIDENCE LE VAL SEGUR APPT D42, 6 BIS RUE DES VIOLETTES - 31140 - FONBEAUZARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BASCOU SOPHIE domicilié(e) RESIDENCE LE VAL SEGUR APPT D42, 6 BIS RUE DES VIOLETTES - 31140 - FONBEAUZARD - France.

La marque Agapanthe & Citron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agapanthe & Citron est expirée depuis le 4 octobre 2022.


Mme BASCOU SOPHIE - RESIDENCE LE VAL SEGUR APPT D42, 6 BIS RUE DES VIOLETTES - 31140 - FONBEAUZARD - France


Mme BASCOU SOPHIE - RESIDENCE LE VAL SEGUR APPT D42, 6 BIS RUE DES VIOLETTES - 31140 - FONBEAUZARD - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Bijouterie, pierres précieuses ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Fleurs artificielles ;

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.