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Marques déposées par BASCOU Guy
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DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE
BASCOU Guy, La Condamine, Nezignan L'Eveque, 34120 PEZENAS.

Numéro de dépôt :
1320946
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1994

Présentation de la marque DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE

Déposée le 9 février 1984 par BASCOU Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASCOU Guy, La Condamine, Nezignan L'Eveque, 34120 PEZENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEILER épouse PINSEAU. - France.

La marque DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE est expirée depuis le 9 février 1994.


BASCOU Guy, La Condamine, Nezignan L'Eveque, 34120 PEZENAS. - France


SEILER épouse PINSEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Vins de pays ou d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE LA CONDAMINE L'EVEQUE".