Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASCOGEL DE JALDAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « BASCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASCOGEL DE JALDAY domicilié(e) CENTRE ERLIA ZONE INDUSTRIELLE, 64501 SAINT JEAN DE LUZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 720 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BEIGBEDER BASCOGEL SARL - France.
La marque BASCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOTEL est expirée depuis le 5 mars 2003.
BASCOGEL SARL DE JALDAY - CENTRE ERLIA ZONE INDUSTRIELLE, 64501 SAINT JEAN DE LUZ CEDEX - France - SIREN 712720184
JEAN PIERRE BEIGBEDER BASCOGEL SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Meubles, glaces (miroirs), ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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