Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE
BASCO HABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3891439
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE de BASCO HABITAT

Présentation de la marque BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASCO HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASCO HABITAT domicilié(e) 3 AVENUE DE LONDRES - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 978 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASCO HABITAT, M. ARAB JEAN-LUC domicilié(e) 3 AVENUE DE LONDRES - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE est expirée depuis le 24 janvier 2022.

BASCO HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES


BASCO HABITAT, SAS - 3 AVENUE DE LONDRES - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 534978457


BASCO HABITAT, M. ARAB JEAN-LUC - 3 AVENUE DE LONDRES - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582423 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Vente au détail de fenêtres, portes, volets, stores, portails, porte de garage, clôtûres.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Etude de projets techniques.