Mme BASCHET-SUEUR Catherine Mme BRAY Marguerite Jeanne Mme BASCHET Nicolle Marthe Mme BASCHET Françoise Claire M. BASCHET Maxime Vincent Bernard M. BASCHET Vincent Albert Maurice Mme BASCHET Louise Claire Mme BASCHET Maylis Mme BASCHET Camille Nicole
Numéro de dépôt :
1590109
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2030
Présentation de la marque STRUCTURE SONORE
Déposée le 2 mai 1990 par madame BASCHET-SUEUR Catherine, madame BRAY Marguerite Jeanne, madame BASCHET Nicolle Marthe, madame BASCHET Françoise Claire, monsieur BASCHET Maxime Vincent Bernard, monsieur BASCHET Vincent Albert Maurice, madame BASCHET Louise Claire, madame BASCHET Maylis, madame BASCHET Camille Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STRUCTURE SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont madame BASCHET-SUEUR Catherine domicilié(e) 5 Hameau la Fontaine - 75016 - PARIS - France, madame BRAY Marguerite Jeanne domicilié(e) 17 rue des Fusillés de la Résistance - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France, madame BASCHET Nicolle Marthe domicilié(e) 310 Route de l'Ameleau les Farigoules - 13580 - LA-FARE-LES-OLIVIERS - France, madame BASCHET Françoise Claire domicilié(e) 9 Rue Jim Sevellec - 29200 - BREST - France, monsieur BASCHET Maxime Vincent Bernard domicilié(e) 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France, monsieur BASCHET Vincent Albert Maurice domicilié(e) 14 Avenue de Fray - 40140 - SOUSTONS - France, madame BASCHET Louise Claire domicilié(e) 14 Impasse Sainte Croix du Mont - 33000 - BORDEAUX - France, madame BASCHET Maylis domicilié(e) 37 Rue Bayard - 64000 - PAU - France, madame BASCHET Camille Nicole domicilié(e) 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque STRUCTURE SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :