BASCHET-SUEUR Catherine BRAY Marguerite Jeanne BASCHET Françoise Claire BASCHET Nicolle Marthe BASCHET Vincent Albert Maurice BASCHET Louise Claire BASCHET Maylis BASCHET Camille Nicole BASCHET Maxime Vincent Bernard Victor BONET Andrée
Numéro de dépôt :
1463982
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2028
Présentation de la marque BASCHET
Déposée le 6 mai 1988 par BASCHET-SUEUR Catherine, BRAY Marguerite Jeanne, BASCHET Françoise Claire, BASCHET Nicolle Marthe, BASCHET Vincent Albert Maurice, BASCHET Louise Claire, BASCHET Maylis, BASCHET Camille Nicole, BASCHET Maxime Vincent Bernard Victor, BONET Andrée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BASCHET-SUEUR Catherine domicilié(e) 5 Hameau la Fontaine - 75016 - PARIS - France, BRAY Marguerite Jeanne domicilié(e) 17 Rue des Fusillés de la Résistance - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France, BASCHET Françoise Claire domicilié(e) 9 Rue Jim Sevellec - 29200 - BREST - France, BASCHET Nicolle Marthe domicilié(e) 310 Route de l'Amelau Les Farigoules - 13580 - LA FARE-LES-OLIVIERS - France, BASCHET Vincent Albert Maurice domicilié(e) 14 Avenue de Fray - 40140 - SOUSTONS - France, BASCHET Louise Claire domicilié(e) 14 Impasse Sainte Croix du Mont - 33000 - BORDEAUX - France, BASCHET Maylis domicilié(e) 37 Rue Bayard - 64000 - PAU - France, BASCHET Camille Nicole domicilié(e) 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France, BASCHET Maxime Vincent Bernard Victor domicilié(e) 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France, BONET Andrée domicilié(e) no 100 Carrer Verdi, Atico 1, BARCELONE - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque BASCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357426 - Publication au BOPI 2007-12-05
Renouvellement sans limitation n°2108353 - Publication au BOPI 1998-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 18 mai 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°724542 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-18
Inscription le 16 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728536 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-16
Inscription le 16 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°736488 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688725 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-23
Instruments de musique.
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