Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAPACE PARIS
Basara Blaise, Agissant pour le compte de la société FelineTech en cours de formation

Numéro de dépôt :
3748633
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
CARAPACE PARIS de Basara Blaise

Présentation de la marque CARAPACE PARIS

Déposée le 24 juin 2010 par Basara Blaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAPACE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Basara Blaise, Agissant pour le compte de la société FelineTech en cours de formation domicilié(e) 4 Rue Clément - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Basara Blaise domicilié(e) 4 Rue Clément - 75006 - PARIS - France.

La marque CARAPACE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAPACE PARIS est expirée depuis le 24 juin 2020.


Basara Blaise, Agissant pour le compte de la société FelineTech en cours de formation - 4 Rue Clément - 75006 - PARIS - France


Basara Blaise - 4 Rue Clément - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558080 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Sacs multifonction servant de plan de travail, porte documents, sacs à main, sacs de coursiers, sacs et etuis contenant métaux et bois précieux, mallettes pour porte documents.