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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAS-RELIEF
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BAS-RELIEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS-RELIEF
BAS-RELIEF (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94509775
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque BAS-RELIEF

Déposée le 2 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAS-RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAS-RELIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAS-RELIEF domicilié(e) Siège : 44 bis, avenue Marceau, 59130 LAMBERSART - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 473 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODISH J.P. John - France.

La marque BAS-RELIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAS-RELIEF est expirée depuis le 2 mars 2004.


BAS-RELIEF (S.A.R.L.) - Siège : 44 bis, avenue Marceau, 59130 LAMBERSART - France - SIREN 392473591


ODISH J.P. John - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278270 - Publication au BOPI 1999-05-31

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Prestation de services ; - C.A.O. - D.A.O. - C.A.O. = conception assistée par ordinateur D.A.O. = dessin assisté par ordinateur.