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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS
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TÊTE DE MULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TÊTE DE MULE
BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1179926
Date de dépôt :
18/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TÊTE DE MULE

Déposée le 18 août 1981 par la Société Anonyme (SA) BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TÊTE DE MULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS domicilié(e) 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque TÊTE DE MULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : BUCKEY , NOCTAMBULE , BRUNO CYNTEL , SPLASH , COMME UNE OMBRE , CABOCHARD , HANCHES RONDES , SPLATCH , LEGERISSIMO LEGERISSIME , DAC


BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS (société anonyme) - 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France


CABINET BROT. - France


Inscription - Changement de dénomination n°16404 - Publication au BOPI 1982-06

Fils;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.