Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMBACK
BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1154168
Date de dépôt :
07/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FORMBACK

Déposée le 7 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque FORMBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORMBACK est expirée depuis le 7 novembre 1990.

BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : BUCKEY , NOCTAMBULE , BRUNO CYNTEL , SPLASH , COMME UNE OMBRE , CABOCHARD , HANCHES RONDES , SPLATCH , LEGERISSIMO LEGERISSIME , DAC


BAS LE BOURGET - ETABLISSEMENTS J.P. SALTIEL ET SES FILS (société anonyme) - 02230 FRESNOY LE GRAND. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.