Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES AVELIN
Bas et Tricotages de NOE (SARL)

Numéro de dépôt :
1430153
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque JACQUES AVELIN

Déposée le 5 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bas et Tricotages de NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JACQUES AVELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bas et Tricotages de NOE domicilié(e) 2, rue des Lilas, BP 2, 31410 NOE (dossier no 2072292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 291 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent MATIES Bas et Tricotages de NOE domicilié(e) (dossier no 2072292) - France.

La marque JACQUES AVELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES AVELIN est expirée depuis le 5 août 2006.

Bas et Tricotages de NOE a également déposé les autres marques suivantes : ANDIX , FAIR-PLAY


Bas et Tricotages de NOE (SARL) - 2, rue des Lilas, BP 2, 31410 NOE (dossier no 2072292) - France - SIREN 320291511


M. Vincent MATIES Bas et Tricotages de NOE - (dossier no 2072292) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1996 n°2072292 - Publication au BOPI 1996-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Vêtements, notamment bonneterie et lingerie y compris bottes souliers et pantoufles.