Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAIR-PLAY
BAS Et Tricotages de Noe S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1430155
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque FAIR-PLAY

Déposée le 5 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAS Et Tricotages de Noe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FAIR-PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAS Et Tricotages de Noe domicilié(e) 2, rue des Lilas, BP 2, 31140 NOE (dossier no 2072290) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 291 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent MATIES Bas et Tricotages de Noe domicilié(e) (dossier no 2072290) - France.

La marque FAIR-PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAIR-PLAY est expirée depuis le 5 août 2006.

BAS Et Tricotages de Noe a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES AVELIN , ANDIX


BAS Et Tricotages de Noe S.A.R.L. - 2, rue des Lilas, BP 2, 31140 NOE (dossier no 2072290) - France - SIREN 320291511


M. Vincent MATIES Bas et Tricotages de Noe - (dossier no 2072290) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1996 n°2072290 - Publication au BOPI 1996-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 6 février 2008 - Changement d'adresse n°468380 - Publication au BOPI 2008-02-06

Vêtements, notamment bonneterie et lingerie y compris bottes souliers et pantoufles.